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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADOCOM-RP
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LE PETIT DÉJEUNER A LA FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT DÉJEUNER A LA FRANCAISE
ADOCOM-RP, SAS

Numéro de dépôt :
4115441
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2024
LE PETIT DÉJEUNER A LA FRANCAISE de ADOCOM-RP

Présentation de la marque LE PETIT DÉJEUNER A LA FRANCAISE

Déposée le 3 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADOCOM-RP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PETIT DÉJEUNER A LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADOCOM-RP domicilié(e) 11 RUE DU CHEMIN VERT - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 190 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADOCOM-RP, M. NARCY ARNAULT domicilié(e) 11 RUE DU CHEMIN VERT - 75011 - PARIS - France.

La marque LE PETIT DÉJEUNER A LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT DÉJEUNER A LA FRANCAISE est expirée depuis le 3 septembre 2024.

ADOCOM-RP a également déposé les autres marques suivantes : LES CANETTES D OR , LES CANETTES D OR , LE P'TIT DEJ' A LA FRANÇAISE


ADOCOM-RP, SAS - 11 RUE DU CHEMIN VERT - 75011 - PARIS - France - SIREN 344190467


ADOCOM-RP, M. NARCY ARNAULT - 11 RUE DU CHEMIN VERT - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 13 novembre 2014 - Retrait partiel n°635538 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Riz, tapioca, sagou ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Services de bars.